Conseil communautaire

Communauté de Communes des Grands Lacs - Salle des Fêtes (Parentis-en-Born)

Ordre du jour

  1. Adoption de la stratégie de développement économique
  2. Z.A.E. Achernar à Ychoux – Vente de la parcelle E 1368 à la SAS BELLIS
  3. Z.A.E. Achernar à Ychoux – Vente de la parcelle E 1370 à l’EURL LA PAMPA
  4. Prise de compétence « Assainissement des eaux usées »
  5. Piste cyclable Pontenx-les-Forges / Sabres – Demande de subvention DETR 2022
  6. Projet de crématorium – Choix du mode de gestion
  7. Ouverture de crédits au budget général 2022
  8. Ouverture de crédits au budget annexe eau potable 2022
  9. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes et plan d’actions
  10. Débat d’orientation budgétaire 2022
  11. Création d’un emploi permanent d’ingénieur de catégorie hiérarchique A justifié par la nature des fonctions sous réserve qu’un fonctionnaire n’ai pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (article 3-3-2e de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984)
  12. Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
  13. Remplacement de Mme CHAUSSIS Nathalie, déléguée suppléante à la commission Développement économique et Tourisme
  14. Remplacement de Mme CHAUSSIS Nathalie, déléguée suppléante à la commission Transition écologique et Mobilité
  15. Remplacement de Mme CHAUSSIS Nathalie, déléguée suppléante au Pays Landes Nature Côte d’Argent
  16. Remplacement de Mme CHAUSSIS Nathalie, déléguée au CIAS des Grands Lacs
  17. Remplacement de Mme CHAUSSIS Nathalie, déléguée suppléante à l’Office de Tourisme des Grands Lacs