A propos

Conseil communautaire du 11 décembre 2014

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Autorisations de programme et crédits de paiement



02-Budget général 2014 - Décisions modificatives n° 1



03-Budget annexe aérodrome 2014 - Décision modificative n° 1



04-Budget annexe REOM 2014 - Décision modificative n° 1



05-Ouverture d'un poste au grade d'adjoint technique principal 2ème classe pour la gestion des gens du voyage



06-Ouverture d'un poste au grade d'adjoint technique principal 2ème classe pour le service technique



07-Ouverture de poste au grade d'adjoint technique 1ère classe pour le service technique



08-Fermeture de trois postes



09-Charte voirie



10-Adhésion au SYDEC pour la compétence aménagement numérique



11-Adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énerg...



12-SCOT du Born - Remplacement de M. PIORKOWSKI Bruno



Charte de voirie - Version définitive du 25 septembre 2014