Conseil communautaire du 19 juin 2014

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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Télécharger les délibérations



1-Autorisation d'occupation temporaire (AOT) d'une durée de 15 ans à l'aéroclub Aquitaine Hydravions



2-Rapport de la C.L.E.C.T. et modifications des attributions de compensation et dotation de solidarité communautaire 2014



3-Fixation du nombre d'administrateurs du conseil d'administration du CIAS



4-Election des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration du CIAS



5-Convention de groupement de commandes pour la commission d'appel d'offres - Aménagement et requalification de la fenêtre lacustre parentissoise



6-Election d'un délégué élu de la communauté de communes des Grands Lacs au CNAS



7-Affiliation volontaire du Syndicat mixte de développement des Landes d'Armagnac au CDG40



8-Renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (C.I.I.D.)