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Conseil communautaire du 15 décembre 2016

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Office de tourisme communautaire - Approbation de la convention de financement de l'office de tourisme des Grands Lacs



02-Versement d'avances de subvention



03-Budget général 2016 - Décision modificative n° 2



04-Budget annexe aérodrome 2016 - Décision modificative n° 2



05-Natura 2000 - Demande de report du terme de la phase d'animation 2014-2017 au 31 décembre 2017



06-Natura 2000 - Demande de subvention 2017



07-Adoption de l'organigramme au 1er janvier 2017



07.1-Ouverture d'un poste au grade d'adjoint administratif 2ème classe pour la compétence tourisme



08-Z.A. ALHENA - Vente du lot n° 1 - Atelier VALENTIN



09-Z.A. ALHENA - Vente des lots n° 12 et 13 - EURL SARDINHA RICARDO



10-Z.A. ALHENA - Vente du lot n° 16 - SCI DORAVEY



11-Z.A. ALHENA - Vente du lot n° 23 - M. POUMEYRAU Didier et Mme DUSSOUL Sophie



12-Z.A. ALHENA - Vente du lot n° 24 - SCI LGR



12.1-Z.A. ALHENA - Vente du lot n° 18 - SCI GUICHARNAUD



12.2-Z.A. ALHENA - Vente du lot n° 17 - SCI DITHEOA



13-Délégation au Syndicat mixte Géolandes - Remplacement de Mme GAUTIER Régine - Déléguée titulaire



14-Modification des statuts du SIVOM des cantons du Pays de Born pour l'adhésion de la communauté de communes de Pissos



CONVENTION OT DES GRANDS LACS



SIVOM