Conseil communautaire du 31 mars 2016

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Reprise en dépenses des résultats capitalisés



02-Vote du taux de la taxe d'habitation 2016



03-Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour l'année 2016



04-Vote du taux de la contribution foncière des entreprises pour l'année 2016



05-Vote du budget primitif 2016 - Budget principal



06-Vote du budget primitif 2016 - Redevance d'enlèvement des ordures ménagères



07-Vote du budget primitif 2016 - Gestion des rivières



08-Vote du budget primitif 2016 - Gens du voyage



09-Vote du budget primitif 2016 - Aérodrome



10-Vote du budget primitif 2016 - Z.A. Altaïr



11-Vote du budget primitif 2016 - Z.A. Aldebaran



12-Vote du budget primitif 2016 - Z.A. Achernar



13-Vote du budget primitif 2016 - Z.A. Alhena



14-Produits irrécouvrables de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères



15-Z.A. Alhena - Acquisition de la parcelle BA 193



16-Z.A. Alhena - Acquisition-Vente auprès de la SCI Les Bois de Landecotte



17-Z.A. Alhena - Acquisition de 35m² de la parcelle BA 9



18-Z.A. Alhena - Acquisition de la parcelle CL 28



19-Sinistre - Aire de grands passage à Biscarrosse



20-Sinistre - Liaison Ychoux-Sanguinet



21-Construction d'une piste cyclable en boucle de l'avenue du Lacs, rue des Fougères et la Vélodyssée à Gastes - Demande de subvention



22-Modification statutaire du SCOT du Born



ACHERNAR



AERO



ALDEBARAN



ALHENA



ALTAIR



ETAT 1259



GDV



GENERAL



PLAN



REOM



RIVIERES



Statuts du SM SCOT du Born modifiés 29-03-16