Conseil communautaire du 30 mars 2017

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01- Vote du taux de la taxe d'habitation 2017



02- Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties pour l'année 2017



03- Vote du taux de la contribution foncière des entreprises pour l'année 2017



04- Vote du budget primitif 2017 - Budget principal



05- Vote du budget primitif 2017 - REOM



06- Vote du budget primitif 2017 - Gestion des rivières



07- Vote du budget primitif 2017 - Aérodrome



08- Vote du budget primitif 2017 - Gens du voyage



09- Vote du budget primitif 2017 - Z.A. Altaïr



10- Vote du budget primitif 2017 - Z.A. Aldebaran



11- Vote du budget primitif 2017 - Z.A. Alhena



12- Vote du budget primitif 2017 - Z.A. Achernar



13- Création de deux emplois temporaires pour accroissement saisonnier d'activité liée à la gestion des gens du voyage



14- Remplacement de Mme LAMAISON Patricia-Déléguée suppléante à la commission communication pour la commune de Parentis en Born



15- Remplacement de M. LABRUYERE Christophe-Délégué à la commission locale d'évalutation des charges transférées pour la commune de Sanguinet



16- Remplacement de M. LABRUYERE Christophe-Délégué suppléant à l'EPFL pour la commune de Sanguinet



17- Remplacement de M. LABRUYERE Christophe-Délégué suppléant à la commission finances pour la commune de Sanguinet



18- Z.A. ALTAÏR - Vente de terrains - SCI DOMAB INVESTMENT



19- Z.A. ALHENA - Vente du lot n° 14 - SCI STYREN



BP AERO



BP GDV



BP GENERAL



BP REOM



BP RIVIERES



BP ZA ACHERNAR



BP ZA ALDEBARAN



BP ZA ALHENA



BP ZA ALTAIR



Présentation BP 2017-modifié après conseil