A propos

Conseil communautaire du 18 octobre 2018

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Modification de la définition de l'intérêt communautaire-ajout de l'animation SAGE des étangs littoraux Born et Buch et précision de la poli...



02-SIVOM des cantons du Pays de Born - modifications des statuts



03-Validation du rapport annuel du SIVOM des cantons du Pays de Born 2017



04-Plan-Plage de Gastes - Convention CCGL-commune de Gastes pour la remise des ouvrages



05-Marque LANDES - Convention Département des Landes-Communauté de communes des Grands Lacs pour le co-financement de l'élaboration de la Marque



06-ANNULE ET REMPLACE la délibération n° 2018-1402 - ZAE ACHERNAR - Rétrocession de la voie d'accès à la commune d'Ychoux



07-Z.A.. ALTAÏR - Remise de prix sur l'achat du terrain en faveur de la SCI DU GRE DES VENTS



08-Z.A. ALTAÏR - Remise de prix sur l'achat du terrain en faveur de la SCI EDEN IMMOBILIER



09-Etude de déploiement du Wifi Territorial - Demande de subvention



10-Budget général 2018 - Décisions modificatives n° 2



11-Budget annexe gestion des rivières 2018 - Décision modificative n° 2



12-Budget annexe Z.A. ALTAÏR 2018 - Décision modificative n° 1



13-Budget annexe Z.A. ALHENA 2018 - Décision modificative n° 1



14-Création d'un emploi permanent de chargé.e. de mission GEMAPI-emploi de catégorie A-justifié par la nature des fonctions (art. 3-3 2ème loi...



15-Création d'un emploi permanent au grade de technicien pour le service technique



16-Modification de l'organigramme



Organigramme non nominatif pour le comité technique- version novembre 2018



presentation ATL



Rapport annuel 2017



STATUTS SIVOM