Conseil communautaire du 20 décembre 2018

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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01-Syndicat Mixte du Bassin Versant des Lacs du Born (SMBVLB)-Modification des statuts



02-Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises (SMGBL)-Modification des statuts



03-Syndicat Mixte de Gestion des Baignades Landaises (SMGBL)-Motion pour le maitien des nageurs sauveteurs CRS



04-Examen du rapport de la CLECT



05-Gestion du trait de côte-Demandes de subventions pour la mise en oeuvre de la stratégie de gestion



06-Z.A.E.. La Mountagnotte-Demande de subvention DETR



07-Z.A. ALHENA-Ventes des lots n° 7 et 10 à la HOLDING SONNIER



08-Z.A.E. ALHENA-Vente du lot n° 26 à la SCI FLORA (M. Duluc)



09-Convention CCGL-OTGL - Grands Lacs à vélos 2019



10-Convention d'avance de trésorerie au CIAS des Grands Lacs



11-Avance de subventions - Pays LNCA, OTGL, CIAS des Grands Lacs et CIGL



12-Création d'un emploi fonctionnel de Directeur général des services techniques



13-Budget général 2018-Décisions modificatives n° 3



14-Budget annexe gestion des rivières 2018-Décisions modificatives n° 3



15-Produits irrécouvrables relatifs à la redevance d'enlèvement des ordures ménagères



2018 11 27 TABLEAU TRAIT DE COTE BISCA V4



2018-053 - Modification des statuts et du périmètre du SMBVLB pour la prise de compétence GEMAPI



699-2018 Motion SMGBL



AC 2018 révisées



Convention trésorerie CCGL-CIAS



CR commission CLECT du 6.12.2018



Projet de convention GLV 2019 - OTGL CCGL V3



statuts SMGLB