Conseil communautaire du 19 décembre 2019

Compte rendu de la séance et délibérations

Le compte-rendu

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2019-094-ANNEXE-Convention constitutive GIPlittoral 2021 2029 revue Etat CRNA



2019-094-GIP Littoral-Convention constitutive modifiée et renouvelée



2019-095-Projet PC Pontenx-les-Forges-Sabres - Désignation d'un délégué titulaire et un suppléant à la CAO du gpmt de cdes avec les CC de Mimi...



2019-096-ANNEXE-AVENANT 1 convention de financement place du marché Sanguinet V9-10-19



2019-096-Place du Marché à Sanguinet - Avenant à la convention n° 17 avec la ville de Sanguinet



2019-097-Rétrocession de la parcelle AX 1120 sise à Parentis-en-Born au conseil départemental des Landes



2019-098-Z.A. ALHENA - Vente du lot n° 9 à la SCI DAVALIFLOW



2019-099-Plan Alimentaire Territorial - Candidature à l'appel à projet du Ministère de l'Agriculture



2019-100-ANNEXE-AVENANT 1 CONVENTION DSP FOURRIERE



2019-100-Convention de délégation de service public exploitation de la fourrière animale - Avenant n° 1



2019-101-Budget général 2019 - Décisions modificatives n° 3



2019-102-Budget annexe gestion des rivières 2019 - Décision modificative n° 3



2019-103-Budget annexe aérodrome 2019 - Décision modificative n° 2



2019-104-Versement des avances de subventions et de contributions



2019-105-Attributions de compensation 2020 et dotations de solidarité communautaire 2019



2019-106-Tarifs de location de la salle René Labat à Parentis-en-Born



2019-107-Recrutement contractuel poste d'ingénieur au service technique



2019-108-Modifications du tableau des effectifs



2019-109-ANNEXE-Organigramme non nominatif pour le comité technique- MAJ le 23.10.2019 - SIAEP



2019-109-Modification de l'organigramme



2019-110-Z.A. ALHENA - Vente des lots n° 3 et 4 à M. GRISEZ Eric



2019-111-ANNEXE-DA définitif - découpage AX 18 AX 994 ZAE LA CALLE



2019-111-Z.A.E. LA CALLE - Vente de la parcelle AX 994 à la SCI SANETS