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Site officiel de la Communauté de Communes des Grands Lacs

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Conseil communautaire du 22 octobre 2024

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Documents associés

PV conseil communautaire du 22.10.2024 (pdf, 24,60 mo) 2024-120-Contrat DSP pour financement, (...) d'un crématorium-Avenant n° 1 (pdf, 1,63 mo) 2024-121-Serv. public asst collectif-Etude d'opportunité de la réutilisation des eaux uséees traitées-Dde subv. (...) (pdf, 198,25 ko) 2024-122-Service public asst collectif-Rapport annuel 2023 du délégataire (pdf, 30,99 mo) 2024-123-Service public asst collectif-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2023 (pdf, 22,42 mo) 2024-124-Service public eau potable-Rapport annuel 2023 du délégataire (pdf, 22,54 mo) 2024-125-Service public eau potable-Rapport sur le Prix et la Qualité du Service 2023 (pdf, 16,49 mo) 2024-126-Acquisition foncière à Ychoux (extension ZAE) (pdf, 810,51 ko) 2024-127-Approbation bilan de participation du public par voie électro. applicable à l'étude d'impact (...) (pdf, 4,94 mo) 2024-128-Approbation du dossier de création de la ZAC et création de la ZAC La Mountagnotte (pdf, 1,72 mo) 2024-129-Aérodrome Bisca-Parentis-Ouverture de l'utilisation du balisage de nuit aux usagés basés et fixation redevance associée (pdf, 1,80 mo) 2024-130-Conv. de délégation de MO avec l'ONF pour les travaux de reprofilage de la dune blanche (Nord de Biscarrosse) (pdf, 31,03 mo) 2024-131-Conv. coopération avec l'ONF pour les travaux de reprofilage de la dune blanche (Nord de Biscarrosse) (pdf, 1,34 mo) 2024-132-Création d'une mission de services civiques pour la protection et la valorisation de l'environnement (pdf, 241,50 ko) 2024-133-Natura 2000 Animation 2024-2025-Demande de subvention (pdf, 152,14 ko) 2024-134B1-Créances admises en non-valeur-Budget général (Abroge et remplace la délib. n° 2024-134) (pdf, 118,85 ko) 2024-135-Créances admises en non-valeur-Budget annexe eau potable (pdf, 117,46 ko) 2024-136-Créances admises en non-valeur-Budget annexe aérodrome (pdf, 116,25 ko) 2024-137B1-Créances admises en non-valeur (cpte 6541)-Budget annexe REOM (Abroge et remplace la délib. 2024-137) (pdf, 137,68 ko) 2024-138B1-Créances éteintes en non-valeur (cpte 6542)-Budget annexe REOM (Abroge et remplace la délib. n° 2024-138) (pdf, 124,98 ko) 2024-139B1-Budget général-Décisions modificatives n°2 (Abroge et remplace la délib. n° 2024-139) (pdf, 120,60 ko) 2024-139B2-Budget général- Décisions modificatives n° 2 (Abroge et remplace la délib. n° 2024-139) (pdf, 215,42 ko) 2024-140B1-Budget annexe aérodrome-Décisions modificatives n°2 (Abroge et remplace la délib. n° 2024-140) (pdf, 153,54 ko) 2024-140B2-Budget annexe aérodrome-Décisions modificatives n°2 (Abroge et remplace la délib. 2024-140) (pdf, 119,39 ko) 2024-141-Budget annexe ZA Altaïr-Décision modificative n° 1 (pdf, 111,97 ko) 2024-142-Budget annexe ZA La Mountagnotte-Décision modificative n° 2 (pdf, 122,37 ko) 2024-143B1-Budget annexe REOM-Décisions modificatives n°1 (Abroge et remplace la délib. n° 2024-143) (pdf, 124,30 ko) 2024-143B2-Budget annexe REOM-Décisions modificatives n°1 (Abroge et remplace la délib. n° 2024-143) (pdf, 109,92 ko) 2024-144-Protection sociale complémentaire décidant de l'adhésion au contrat collectif assurance prévoyance (...) (pdf, 943,76 ko) 2024-145-Protection sociale complémentaire Contrat collectif assurance Territoria Mutuelle (...) (pdf, 176,71 ko) 2024-146-Commission Habitat-Remplacement de M. JUSTER Sylvain-Membre suppléant (pdf, 124,06 ko) 2024-147-CS SCoT du Born-Remplacement de M. JUSTER Sylvain-Membre suppléant (pdf, 127,03 ko) 2024-148-Cptce asst non collectif-Désignation des délégués SYDEC-Remplacement de M. JUSTER Sylvain (pdf, 126,21 ko) Liste des délibérations - POUR AFFICHAGE (pdf, 60,82 ko)

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Adresse

Communauté de communes des Grands Lacs
29 avenue Léopold Darmuzey
40160 Parentis-en-Born

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Du lundi au jeudi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h

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